Les prix sont établis :
- En euros pour les pays de la CEE et les pays de la France d'Outre-Mer.
- Pour tous les autres pays, le règlement doit se faire sur la parité du jour de facturation.
- Les prix de nos produits s'entendent H.T., frais de port et d'emballage non compris.
- Nos prix sont ceux en vigueur au 1er janvier 2005, sauf erreur typographique. Ils sont révisables à tout moment en fonction des variations des disponibilités.
- Le fait de passer commande auprès des Editions Maisonneuve implique l'acceptation de nos conditions générales de vente. Les photos et illustrations de ce site sont non contractuelles.

Les frais de port et d'emballage, calculés selon le poids et volume des articles, sont facturés en sus au prix de revient.
NOTA : Nos affranchissements, bénéficiant de tarif réduit de la poste, doivent être obligatoirement fait par M.A et/ou Expinet : nous ne pouvons donc pas accepter l'envoi de timbre pour remboursement des frais d'envoi des colis.

Mode de transport et Délai de livraison :

Les commandes sont traitées au jour le jour (sauf livres particuliers) : dès réception du règlement du client, la commande est enregistrée et conditionnée, prête à l'expédition dans les 48 h (hors week-end et jours fériés). Les délais d'acheminements seront ceux de la poste / transporteur.

POSTE : Par défaut nous envoyons les colis par la poste, en paquet eco et/ou recommandé, au tarif le plus économique possible proposé/imposé par la poste :
- Pour la France (Métropole et O.M.) : envoi en colissimo acces ou expert suivi, lettre MAX... (détails)
- Envoi par train ou bateaux pour les pays les plus éloignés : pour ceux-ci les délais courants sont de 15 jours à 3 mois suivant les pays.
Si vous désirez des envois rapides (colissimo international par avion) pour les pays étrangers, vous devez nous le préciser en passant commande. Les coûts sont beaucoup plus chers et nous pourrons sur simple demande vous donner une estimation personnalisée.
Délai d'expédition par la poste : Les expéditions ont lieu 1 à 2 fois par semaine (hors jours fériés).

PRISME : Nous n'avons pas d'accord commercial spécifique avec Prisme. Une participation aux frais, forfaitaire et minimale de 1,50€, est demandée. Vous devez IMPERATIVEMENT nous indiquer vos références de Gencod.
Délai d'expédition : En raison du trop faible taux de colis hebdomadaire, l'enlèvement par le coursier de Prisme a lieu, au plus tôt, tous les 10 jours. En cas d'urgence veuillez nous contacter pour vérifier la date du prochain passage ou choisissez un autre mode de transport.

AUTRES TRANSPORTEURS : Si vous désirez des envois par des transporteurs particuliers (UPS, Chronoposte....) vous devez nous le préciser en passant votre commande. Les envois se feront dans ce cas en port dû, les frais de port vous étant directement facturés par votre transporteur.
Délai d'expédition : le colis est signalé au transporteur sitôt prêt (sous 48h, hors week-end et jours fériés).

Incidents de transport :

Les envois voyagent aux frais, risques et périls du destinataire (habituellement par poste recommandée). Nous déclinons toutes responsabilités concernant les dégâts et avaries résultant du seul fait du transport des marchandises.

L'indemnisation de ce type de dégâts et avaries de transports étant prévue et réglementée par les législations nationales et les conventions internationales, l'acheteur doit, en cas de sinistre constaté, déclarer celui-ci directement au transporteur dans les plus brefs délais afin de pouvoir être indemnisé.
N'omettez pas de faire des réserves de transport si un colis est détérioré. Il est toujours souhaitable de déballer la marchandise en présence du transporteur. Ceci est obligatoire si une avarie est constatée (la mention "sous réserve de déballage" ne suffit pas).

Mode de paiement : CB, chèque, mandat, virement-transfert...

• 1.Paiment CB (montant min. 15 €) :
  Veuillez remplir ce formulaire (clic droit pour enregistrer le fichier, puis imprimer le) et nous le transmettre par lettre, par fax au ou par mail à :
  

• 2. Paiement sur une banque française ou ayant un correspondant ou une filiale en France :
  # par chèque ou mandat postal sur notre compte de la Banque postale
  # par virement bancaire, ou tout autre mode de transfert bancaire ou postal à votre choix (sans aucun frais bancaire) sur notre compte.
  Nota : Notre IBAN est indiqué sur nos factures, ou envoyé par mail avec nos devis/proformas.
  

  Les chèques (veuillez faire attention à bien nous communiquer les numéros de factures correspondants) doivent être libellés à l'Ordre de "Claire Maisonneuve", et nous être envoyés à cette adresse :

  Librairie Maisonneuve
  3 bis, place de la Sorbonne
  75005 Paris, France

  En cas de virement bancaire, veuillez vous assurer que vous demandez bien à votre banque de nous
  communiquer le(s) numéro(s) de facture(s) concernée(s)

• 3. Tout paiment doit toujours nous parvenir exempt de tout frais à notre charge : le client est entièrement responsable de tout frais bancaire induit par son paiement.
  ... En cas de règlement par chèque étranger, sur une place étrangère et non endossable sur une banque française, veuillez ajouter 25 € de frais de charges bancaires au montant de la facture.
  ... En cas de virement bancaire de l'étranger en dehors de l'UE, et pour tout virement non SEPA, veuillez ajouter 25€ de frais de charges bancaires au montant de la facture (les virements intra-européens SEPA sont exempts de charges).

  
  Litiges :

  En cas de contestation, la compétence exclusive est attribuée au tribunal de Commerce de Paris.

  
  Réserve de propriété :

  Les marchandises fournies resteront notre propriété jusqu'au complet paiement du prix (loi n° 80-335 du 12 mai 1980)

  
  Echange ou retour :

  Toute réclamation concernant l'un de nos articles doit être formulée impérativement dans un délai de 8 jours suivant la réception de la marchandise et après avoir obtenu notre accord préalable dans ce même délai de 8 jours.
  Toute autorisation de retour et/ou échange est obligatoirement soumis à notre accord préalable : pour obtenir cette autorisation d'échange ou de retour, veuillez préalablement nous contacter.
  Les livres doivent être en parfait état, non lu, ne comportant aucune trace d'étiquette ou autre. Toute marchandise ayant reçu un commencement d'utilisation ou de transformation ne saurait être reprise ou échangée.
  Les retours devront être effectués par coursier ou par poste. Tout retour par prisme est interdit et systématiquement refusé.
  Les frais de réexpédition des marchandises sont à la charge du client en cas d'erreur imputable au client.
  Les produits retournés en port dû ou en contre-remboursement seront refusés.